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Le contenu du règlement intérieur

OBJECTIF : connaître le contenu du règlement intérieur et les dispositions devant impérativement figurer dans le règlement intérieur.

 [1] Formation en intra entreprise

THÈMES ABORDES

Connaître le contenu du règlement intérieur et les dispositions devant impérativement figurer dans ce règlement intérieur

Les éléments pour rédiger le règlement intérieur du comité

- Le règlement intérieur du comité est-il obligatoire ?

- Quel est le contenu du règlement intérieur du comité ?

- Les éléments à ne pas oublier

JPG - 39.9 ko

- Qui élabore le règlement intérieur du comité ?

- Comment est adopté le règlement intérieur du comité ?

- Comment modifie-t-on le règlement intérieur du comité ?

- Quelle est la portée du règlement intérieur du comité ?

- Et concernant le CCE (ou comité social et économique central) ?

PARTICIPANTS : membres du comité

DURÉE DE FORMATION : 1 journée

 [1]

Documents joints

Notes

[1] Formation en intra entreprise : le formateur se déplace dans vos locaux ou sur un lieu de votre choix.


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